Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est le document qui a remplacé le Plan d'Occupation des Sols (POS). Il est le principal document d'urbanisme sur la ville.

Le PLU de Carpentras a été approuvé le 13 juin 2006 et a fait depuis l'objet d'une procédure de modification approuvé le 15 janvier 2008 et d'une révision simplifiée approuvé le 24 juin 2007.

Le PLU est composé de différents documents : annexe sanitaire, servitudes (PPRI, ZPPAUP, ...), PADD, rapport de présentation, règlement, plan de zonage.

Réglement

Le présent règlement d'urbanisme est divisé en trois parties :

TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

CHAPITRE I : Zone UA
CHAPITRE II :Zone UB (Maj 2009)
CHAPITRE III : Zone UC (Maj 2009)
CHAPITRE IV : Zone UD (Maj 2009)
CHAPITRE V :Zone UE (Maj 2009)
CHAPITRE VI : Zone UH (Maj 2009)
CHAPITRE VII : Zone UL (Maj 2009)

TITRE III DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES, AUX ZONES A URBANISER ET AUX ZONES AGRICOLES

CHAPITRE I et II : Zone AU (Maj 2009)
CHAPITRE III : Zone A (Maj 2009)
CHAPITRE IV : Zone N (Maj 2009)