Date(s) :
Le 05/02/2018Conseil de communauté
Archivé
Vie citoyenne
Infos pratiques
- À 17:30
- Lieu : Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Adresse : 1171 avenue du Mont-Ventoux 84200 Carpentras
L'ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2017
- Présentation du rapport annuel sur le développement durable de la CoVe
- Autorisations de programme
- Autorisations d'engagement
- Taux 2018 de la taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti
- Taux 2018 de la cotisation foncière des entreprises
- Taux 2018 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Budget primitif 2018 - budget principal
- Budget primitif 2018 - budget annexe camping
- Budget primitif 2018 - budgets annexe ZAE
- Budget primitif 2018 - budget annexe ZAE Venasque
- Budget primitif 2018 - budget annexe ZAE Bellecour III
- Budget primitif 2018 - budget annexe espace économique du Piol II
- Budget primitif 2018 - budget régie marché gare
- Attribution de compensation prévisionnelle 2018
- Fonds de concours exceptionnel - travaux d'investissement communaux de Beaumes-de-Venise et Saint-Pierre-de-Vassols
- Nouvelle OPAH multisites 2018-2021 - convention financière avec la Région
- Garantie d'emprunt Grand Delta Habitat - clos d Marsane à Aubignan
- Modification du procès-verbal de mise à disposition à l'aire d'accueil des gens du voyage
- Mise en accessibilité d'arrêts de bus à Aubignan et Sarrians
- Subvention Téléthon collecte 2017
- Tarification du broyage des végétaux à domicile
- Fixation des tarifs des food-trucks
- Adhésion au groupement de commande permanent des SDIS ULISS
- Revalorisation du taux de rémunération de vacataires du PRE
- Adhésion à l'association grande Provence pour l'incubation des projets de coopération du grand delta rhodanien
- Extension de la délégation au président pour céder des biens mobiliers
- Compte-rendu des décisions et des marchés conclus depuis la dernière réunion du Conseil et communications diverses
- Questions diverses